Conseil Municipal, Commissions, CCAS

 

Le Conseil municipal de Messimy-sur-Saône est composé de 15 élus. Il a été mis en place lors des dernières élections municipales, en Mars 2014, pour une durée de 6 ans.

 Le Conseil municipal est composé de Commissions permanentes (qui gèrent le fonctionnement global de la Commune, au jour le jour), et de Commissions temporaires (de type Projet) qui durent le temps de l’instruction et jusqu’à la Mise en Oeuvre d’un sujet d’importance.

Composition du Conseil Municipal :
 
 Suite à la démission de Mme Céline PHILIPPE, M Patrick JEAMPIERRE est devenu conseiller municipal.
 
Mme Martine CHIGNIER ayant présenté sa démission, Mme Elodie MAYENçON est devenue conseillère municipale.
 
Monsieur Patrick JEAMPIERRE ayant démissionné et Mme Karine LISSANDRE n’ayant pas accepté de siéger, M Javier VALERO est devenu conseiller municipal.

Mme Elodie MAYENçON a présenté sa démission et M Bruno DOUCET-BON est devenu conseiller municipal.

Mme Yvette BADOIL a présenté sa démission et le conseil municipal sera donc composé de 14 membres jusqu'à la fin de la mandature.
 
 Jean Claude MOURREGOT, Maire



Président de droit de toutes les commissions communales ; Membre du bureau de la Communauté de Communes Val de Saône Centre



Vincent GELAS, 1er Adjoint

Commissions communales : Bâtiments communaux, Finances, Sécurité et affaire militaire, Voirie et réseaux, Personnel communal ; Délégué à la Communauté de Communes Val de Saône Centre; Correspondant défense

 Délégué au Syndicat d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)

 Pierre RUIZ, 2ème Adjoint

Commissions communales :  Communication culture animation et jeunes, Sécurité et affaire militaire,
Voirie et réseaux, Personnel communal ; Commission d’Appel d’Offres (S)
Bâtiments communaux,

Délégué au Syndicat d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)

Agnès VELU, 3ème Adjointe

Commissions communales : Environnement économie locale et agriculture, Communication culture animation et jeunes, Finances, Personnel communal

Nathalie FELTRIN, 4ème Adjointe

Commissions communales : Affaires scolaires, Communication culture animation et jeunes, Finances, Personnel communal

 Philippe BRUNEL

Commissions communales : Environnement économie locale et Agriculture, Communication culture animation et jeunes, Finances, Sécurité et affaire militaire ; Commission d’Appel d’Offres (S)

Délégué au Syndicat intercommunal des eaux de Montmerle et environs


Jean-Marc GIMARET

Commissions communales : Environnement économie locale et agriculture, Bâtiments communaux, Voirie et réseaux, Personnel communal ; Commission d’Appel d’Offres (T)

Délégué au Syndicat intercommunal des eaux de Montmerle et environs
 
Christian BEGUET

Commissions communales : Affaires scolaires, Bâtiments communaux, Finances, Sécurité et affaires militaires, Voirie et réseaux ; Commission d’Appel d’Offres (S)

 Thierry MICHAL

Commissions communales : Affaires scolaires, Finances ; Commission d’Appel d’Offres (T) ; Conseil d’école

Laurence WYNARCZYK

Commissions communales :Environnement économie locale et agriculture

Catherine MORATEUR

Commissions communales : Affaires scolaires

Claude FORTIN

Commissions communales : Affaires scolaires, Environnement économie locale et agriculture, Bâtiment communaux, Communication culture animation et jeunes, Finances, Sécurité et affaire militaire, Personnel communal, Voirie et réseaux ; Commission d’Appel d’Offres (T).

Délégué au CNAS


Javier VALERO Commissions communales : néant

Bruno DOUCET-BON Commissions communales : Affaires scolaires, Bâtiments communaux, Voirie et réseaux

(T) = Titulaire ; (S) = Suppléant ; En gras  : Vice-président(e) de la commission

 

Commission temporaire

La commission communale pour la révision du Plan Local d’Urbanisme a été créée par délibération n° 2014/07/04 du 22 juillet 2014. Elle a été modifiée par délibération n° 2016/02/01 du 19 février 2016

Elle est composée des membres suivants : M Vincent GELAS – M Pierre RUIZ – M Philippe BRUNEL – M Jean-Claude MOURREGOT – M Jean-Marc GIMARET – M Thierry MICHAL – Mme Agnès VELU – M Bruno DOUCET-BON – M Claude FORTIN – M Javier VALERO.


 Comité Consultatif

Le seul comité consultatif existant est celui pour l'action sociale, dont vous trouverez les informations dans la rubrique Votre commune - C.C.A.S..

  

Commission “Impôts directs”

Cette commission, en charge de la mise à jour des bases de l’imposition locale, elle est composée de six commissaires titulaires et six commissaires suppléants désignés par la direction générale des finances publiques sur proposition d’une liste dressée par le conseil municipal. Cette commission se réunit une fois par an, en Mairie de Messimy-sur-Saône.

Pour le mandat 2014-2020, elles est composée comme suit :

Commissaires titulaires

M Dominique GILLET – M Richard GIRIN – M Albert LACOUR – M Michel LAROCHETTE – Mme Yvonne LAURENT – M Patrick VALENTE

Commissaires suppléants

M Pierre CLERC – M Richard DUBOST – M Denis LAROCHE – M Eric LAURENT – M Cédric LETHENET – M Jean LABALME