Bienvenue ... sur le site Internet de MESSIMY-sur-SAONE (Ain)

logo du site
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...
  • Bienvenue ...

Accueil du site > Pages Annexes > Le PLU - Documents Annexes

Le PLU - Documents Annexes

 !!! Le PLU a été approuvé le 30 Janvier 2004 : ne pas oublier que les informations contenues dans ces documents sont donc antérieures à cette date.
.

Rapport de présentation - Sommaire

PDF - 80.8 ko
PLU_Rapport-presentation_Sommaire


.
Rapport de présentation

PDF - 328.8 ko
PLU_Rapport-presentation


.
PADD - Projet d’Aménagement et de Développement Durable

PDF - 135 ko
PLU_PADD


.
Orientations d’Aménagement et de Programmation

PDF - 897.9 ko
Orientations amenagements zone 1AU


PDF - 832 ko
Orientations amenagements secteur UB


.
Liste des emplacements réservés

PDF - 105.2 ko
5 Emplacements Reserves


.
Mémoire des Annexes sanitaires

PDF - 134 ko
PLU_Annexe-sanitaire


.
Servitudes d’utilité publique

PDF - 76.7 ko
PLU_Servitudes


.
Classement sonore des infrastructures de transports terrestres

PDF - 37.7 ko
PLU_Classement-sonore


.
Liste des lotissements de moins de 10 ans

PDF - 44.6 ko
PLU_Liste-lotissement


.
Liste des arbres "haut-jet", des arbustes buissonnants ou intermédiaires, des arbustes d’ornement

PDF - 62.5 ko
PLU_Annexe-1


.

Retour à la page précédente



Site réalisé en SPIP pour l'AMRF