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Accueil du site > Gestion municipale > Conseil Municipal, Commissions, CCAS

Conseil Municipal, Commissions, CCAS

Le Conseil municipal de Messimy-sur-Saône est composé de 15 élus. Il a été mis en place lors des dernières élections municipales, en Mars 2014, pour une durée de 6 ans.


Conseil Municipal 2014
Le Conseil municipal est composé de Commissions permanentes (qui gèrent le fonctionnement global de la Commune, au jour le jour), et de Commissions temporaires (de type Projet) qui durent le temps de l’instruction et jusqu’à la Mise en Oeuvre d’un sujet d’importance.

Composition du Conseil Municipal :


Suite à la démission de Mme Céline PHILIPPE, M Patrick JEAMPIERRE est devenu conseiller municipal.
Mme Martine CHIGNIER ayant présenté sa démission, Mme Elodie MAYENçON est devenue conseillère municipale.
Monsieur Patrick JEAMPIERRE ayant démissionné et Mme Karine LISSANDRE n’ayant pas accepté de siéger, M Javier VALERO est devenu conseiller municipal.

Mme Elodie MAYENçON a présenté sa démission et M Bruno DOUCET-BON est devenu conseiller municipal

. Yvette BADOIL, Maire
Présidente de droit de toutes les commissions communales ; Vice-présidente Communauté de Communes Montmerle 3 Rivières (Responsable de la commission Tourisme)
Déléguée au Syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique (SIAH).
. Vincent GELAS, 1er Adjoint
Commissions communales : Bâtiments communaux, Finances, Sécurité et affaire militaire, Voirie et réseaux, Personnel communal ; Délégué à la Communauté de Communes de Montmerle 3 Rivières ; Correspondant défense
Délégué au Syndicat d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)
. Pierre RUIZ, 2ème Adjoint
Commissions communales : Bâtiments communaux, Communication culture animation et jeunes, Sécurité et affaire militaire, Voirie et réseaux, Personnel communal ; Commission d’Appel d’Offres (S)
Délégué au Syndicat d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)
. Agnès VELU, 3ème Adjointe
Commissions communales : Environnement économie locale et agriculture, Communication culture animation et jeunes, Finances, Personnel communal
. Nathalie FELTRIN, 4ème Adjointe
Commissions communales : Affaires scolaires, Communication culture animation et jeunes, Finances, Personnel communal
. Philippe BRUNEL
Commissions communales : Environnement économie locale et Agriculture, Communication culture animation et jeunes, Finances, Sécurité et affaire militaire ; Commission d’Appel d’Offres (S)
Délégué au Syndicat intercommunal des eaux de Montmerle et environs
. Jean-Claude MOURREGOT
délégué à la Communauté de Communes de Montmerle 3 Rivières ; Commissions communales : Environnement économie locale et agriculture, Bâtiments communaux, Communication culture animation et jeunes, Sécurité et affaire militaire
. Jean-Marc GIMARET
Commissions communales : Environnement économie locale et agriculture, Bâtiments communaux, Voirie et réseaux, Personnel communal ; Commission d’Appel d’Offres (T)
Délégué au Syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique (SIAH) et au Syndicat intercommunal des eaux de Montmerle et environs
. Christian BEGUET
Commissions communales : Affaires scolaires, Bâtiments communaux, Finances, Sécurité et affaires militaires, Voirie et réseaux ; Commission d’Appel d’Offres (S)
. Thierry MICHAL
Commissions communales : Affaires scolaires, Finances ; Commission d’Appel d’Offres (T) ; Conseil d’école
Délégué au Syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique (SIAH)
. Laurence WYNARCZYK
Commissions communales :Environnement économie locale et agriculture
Déléguée au Syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique (SIAH)
. Catherine MORATEUR
Commissions communales : Affaires scolaires
. Claude FORTIN
Commissions communales : Affaires scolaires, Environnement économie locale et agriculture, Bâtiment communaux, Communication culture animation et jeunes, Finances, Sécurité et affaire militaire, Personnel communal, Voirie et réseaux ; Commission d’Appel d’Offres (T).
Délégué au CNAS

. Javier VALERO Commissions communales : néant

. Bruno DOUCET-BON Commissions communales : Affaires scolaires, Bâtiments communaux, Voirie et réseaux

(T) = Titulaire ; (S) = Suppléant ; En gras  : Vice-président(e) de la commission
 

Commission temporaire

La commission communale pour la révision du Plan Local d’Urbanisme a été créée par délibération n° 2014/07/04 du 22 juillet 2014. Elle a été modifiée par délibération n° 2016/02/01 du 19 février 2016
Elle est composée des membres suivants : M Vincent GELAS - M Pierre RUIZ - M Philippe BRUNEL - M Jean-Claude MOURREGOT - M Jean-Marc GIMARET - M Thierry MICHAL - Mme Agnès VELU - M Bruno DOUCET-BON - M Claude FORTIN - M Javier VALERO.


Par délibération n° 2015/12/01, il a été crée la commission communale pour projet ancienne Poste. Elle a été modifiée par délibération n° 2016/02/01 du 19 février 2016
Cette commission est composée des membres suivants : M Vincent GELAS - M Philippe BRUNEL - M Pierre RUIZ - M Jean-Claude MOURREGOT - M Bruno DOUCET-BON - M Claude FORTIN

Par délibération n° 2016/07/01, il a été créé la commission communale "Locaux Professionnels". Cette commission est composée des membres suivants : Mme Catherine MORATEUR - M Vincent GELAS - M Pierre RUIZ - Mme Nathalie FELTRIN - Mme Agnès VELU - M Thierry MICHAL - M Claude FORTIN.

 

Comité Consultatif

Par délibération n° 2014/09/03 du 26 septembre 2014, il a été créé le Comité consultatif pour les transports scolaires.

  • Il est composé des membres suivants : membres élus : M Vincent GELAS - M Pierre RUIZ - Mme Nathalie FELTRIN - M Claude FORTIN.
  • membres désignés : Mme Nathalie JAMBON - Mme Isabelle GIRIN

La commune recherche deux parents pour compléter cette commission suite à deux départs.
 

Commission "Impôts directs"

Cette commission, en charge de la mise à jour des bases de l’imposition locale, elle est composée de six commissaires titulaires et six commissaires suppléants désignés par la direction générale des finances publiques sur proposition d’une liste dressée par le conseil municipal. Cette commission se réunit une fois par an, en Mairie de Messimy-sur-Saône.
Pour le mandat 2014-2020, elles est composée comme suit : Commissaires titulaires
M Dominique GILLET - M Richard GIRIN - M Albert LACOUR - M Michel LAROCHETTE - Mme Yvonne LAURENT - M Patrick VALENTE
Commissaires suppléants
M Pierre CLERC - M Richard DUBOST - M Denis LAROCHE - M Eric LAURENT - M Cédric LETHENET - M Jean LABALME

 

Le C.C.A.S. - Centre Communal d’Action Sociale

Le C.C.A.S., composé de 10 membres (5 conseillers municipaux (CM) et 5 personnes volontaires habitant Messimy-sur-Saône), est à l’écoute des familles ou des personnes de la commune qui seraient en difficulté. Le CCAS, outre le traitement de dossiers sociaux, est également en charge de l’organisation du "repas des Anciens" (en Mars) et de la distribution des colis de Noël. Ces 2 actions s’adressent aux personnes âgées de 70 ans et +.

Présidence : Mme Yvette BADOIL, Maire de Messimy-sur-Saône
Siège social : Mairie de Messimy-sur-Saône
Le CCAS implique notre participation à 4 à 5 réunions par an, maximum
Ces réunions ont lieu à la Mairie de Messimy-sur-Saône.
Délégués communaux (Conseillers municipaux)  : Vincent Gelas, Catherine Morateur, Laurence Wynarczyk, Pierre Ruiz, Claude Fortin.
Délégués externes : Anne Zabiolle, Véronique Goutelle, Lydie Sarr, Jérôme Brevet, Céline Vagnat.



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