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Accueil du site > Pages Annexes > L’Association Foncière Lurcy & Messimy-sur-Saône

L’Association Foncière Lurcy & Messimy-sur-Saône

L’Association Foncière Lurcy & Messimy-sur-Saône est composée des Communes de Lurcy et Messimy-sur-Saône.
L’Association gère l’entretien et l’utilisation de chemins (et ouvrages) situés sur les Communes de Lurcy et Messimy-sur-Saône.
Ces chemins, exclusivement réservés aux transports agricoles, sont par ailleurs propriété de l’Association.
Le bureau de l’Association est composé de 14 membres.
A chaque renouvellement des membres du bureau de l’Association, le Conseil Municipal désigne 3 propriétaires de parcelles remembrées sur la Commune. Ces propriétaires sont domiciliés à Messimy-sur-Saône.
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Présidence : Mr François Butillon
Vice-présidence : Mr André Thête
Secrétariat : Mr Fernand Odet.
Ces personnes ont été mises en place en 2009, par vote interne à bulletin secret.
Siège social : Mairie de Lurcy.
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L’Association foncière s’est dotée d’un règlement intérieur, règlement qui s’applique aux seuls membres de l’Association et à leurs ayant droits (métayers, fermiers, ouvriers agricoles attachés à l’exploitation, entreprises agricoles travaillant pour l’exploitation).
Le maintien en bon état de ces chemins interdit la circulation de véhicules de + de 20 tonnes de charge utile. Est également interdit la circulation en cas de dégel.
D’une manière générale, il faut convenir que ces chemins ne sont pas ouverts à la circulation publique ...
L’entretien général des chemins et fossés attenants aux chemins (curage) est assumé par l’Association, les Communes continuant à assurer l’entretien des fossés situés en bordure de voiries. Mais, ceci ne dispense pas chaque propriétaire (en bordure de chemin) de maintenir en bon état les fossés bordant leur propriété.
L’utilisation des chemins est "encadrée" grace à la mise en place de dispositions particulières (du Règlement intérieur), dispositions notamment liées à l’éxécution de travaux agricoles sur des parcelles adjacentes.
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L’adhésion à cette Association implique notre participation à une réunion par an. Cette réunion se déroule à Lurcy.
Délégué communal : Mme BADOIL Yvette, Maire.

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